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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Euroflex
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TOUTINOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUTINOX
Société Nouvelle Euroflex, SAS

Numéro de dépôt :
3662453
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOUTINOX de Société Nouvelle Euroflex

Présentation de la marque TOUTINOX

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Euroflex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTINOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle Euroflex domicilié(e) 2 rue de la Colonne - 52250 - LONGEAU PERCEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 310 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Euroflex domicilié(e) 2 rue de la Colonne - 52250 - LONGEAU PERCEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 17

Société Nouvelle Euroflex a également déposé les autres marques suivantes : SWINGINOX , EUROFLEXGAZ , TRESSINOX


Société Nouvelle Euroflex, SAS - 2 rue de la Colonne - 52250 - LONGEAU PERCEY - France - SIREN 500310040


Société Nouvelle Euroflex - 2 rue de la Colonne - 52250 - LONGEAU PERCEY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573414 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tuyau flexible métallique. Flexible pour le gaz à usage domestique sans date d'emploi.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.